Lorsqu'un humain se retrouve au chômage, celui-ci dépend d'aides sociales qu'il ne contribue plus à financer, faute d'une activité économique suffisante de l'entreprise qui l'embauchait. Cependant, dans le cas du remplacement d'un humain par un robot, l'activité économique demeure la même, sans contribuer aux aides sociales et en augmentant le coût de ces dernières.
Ainsi, pour pérenniser notre modèle social d'assistance envers ceux qui ne peuvent plus avoir accès à l'emploi, il semble nécessaire que leur remplaçant mécanique contribue au financement des aides, c'est l'idée d'une "taxe robot".
Dessine-moi un robot
Pour Mady Delvaux, députée européenne ayant étudié la robotisation de l'industrie, un robot "c’est d’abord un support physique, donc on élimine tout ce qui n’est qu’algorithme. Il a des senseurs et est interconnecté, n’a pas d’éléments biologiques, et il peut apprendre par lui-même. Il y a toute cette ambiguïté entre la digitalisation, l’intelligence artificielle et la robotique".
Mais dans notre société, c'est l'ensemble des processus automatisés qui remplacent l'emploi d'un humain. Aussi, à défaut d'envisager une "taxe robot", c'est d'une "taxe automatisation" dont nous devrions parler, car l'automatisation regroupe les robots et les logiciels qui effectuent les tâches précédemment dédiées aux humains. C'est donc bien la totalité des processus automatisés qui devrait se situer derrière le mot "robot".
Ce que gagne un robot
Si le robot peut bien être considéré comme un travailleur, il est impossible de définir ce qui est pour lui "le paiement du travail convenu", le salaire. Les robots sont en effet particulièrement peu exigeants lors de leurs négociations avec leur employeur.
Côté employeur cependant, l'achat d'un robot représente un investissement financier important et nécessite, comme pour un salarié, un amortissement de la dépense engendrée pour garantir la survie à long terme de l'entreprise.
Dans l'exemple de l'entreprise japonaise Glory, le robot représente un investissement de 60'000 euros, amortissable, en France, en un an grâce aux 57'000 euros d'économie en salaire au SMIC des trois salariés remplacés. Si l'on suppose que ce travailleur infatigable atteindra l'âge moyen du parc des robots industriels français, 17 ans, notre robot permettra alors d'économiser 16 ans de salaires, soit quelque 912'000 euros. Il est alors tout à fait envisageable de taxer ce profit sans mettre en cause le potentiel d'investissement dans l'innovation, engendré par ces économies.
Dans l'exemple de l'entreprise japonaise Glory, le robot représente un investissement de 60'000 euros, amortissable, en France, en un an grâce aux 57'000 euros d'économie en salaire au SMIC des trois salariés remplacés. Si l'on suppose que ce travailleur infatigable atteindra l'âge moyen du parc des robots industriels français, 17 ans, notre robot permettra alors d'économiser 16 ans de salaires, soit quelque 912'000 euros. Il est alors tout à fait envisageable de taxer ce profit sans mettre en cause le potentiel d'investissement dans l'innovation, engendré par ces économies.
Le montant de la taxe
Pour notre robot japonais, nous pouvons nous appuyer sur plusieurs indicateurs pour estimer les taxes qui lui seront imposées. Si nous considérons le robot comme un travailleur, c'est un salaire complet qu'il devrait percevoir et qui serait mis à disposition de la société. Cependant, amortir le robot nécessiterait 20 ans. Si nous considérons le coût pour les aides sociales des emplois perdus : seuls 800 euros sont à prélever par mois et par employé remplacé, soit 28'800 euros par an. Le robot est amorti dans sa troisième année ce qui est bien plus convenable.
Cependant, il n'est pas toujours simple de définir combien d'humains sont remplacés par un robot, notamment quand le remplacement a eu lieu il y a des décennies. Il est encore moins facile de dire combien d'employés remplace un logiciel de gestion du stock d'une entreprise.
Taxer les robots sur la base du chiffre d'affaires ou du bénéfice réalisé par une entreprise est aussi problématique. Les astuces fiscales utilisées par les entreprises enlèveraient une grande partie de la contribution censée être générée par la taxe. Une autre proposition de taxe des robots serait alors basée sur la valeur ajoutée au produit fabriqué par le robot.
Les cotisations sociales, une taxe sur la valeur ajoutée
Comme le rappellent Henri Sterdyniak et Pierre Villa, les cotisations sociales influent sur les prix des produits finis de la même manière que la TVA. Il est alors possible de transférer la récupération des cotisations dans la TVA. Attention cependant aux abus du langage courant, augmenter la TVA ne rime pas avec une diminution du pouvoir d'achat des ménages dans le cas de ce transfert, le poids des cotisations sociales, part intégrante du prix de vente, disparaissant d'autant.
L'avantage de cette idée de réforme fiscale est qu'elle taxera toute contribution à l'économie au même titre. Qu'un humain ou un robot soit à l'oeuvre, la valeur récupérée par l'État sera identique. Il reste cependant un petit bémol, s'assurer que la distinction de la part sociale de la TVA soit bien appliquée au risque d'oublier, un jour, le rôle de cette taxe.
Conclusion
Il me semble que taxer les robots, en tant que machine, c'est oublier tous les procédés automatisés employés par les entreprises et qui contribuent à l'économie. S'il s'agit de faire contribuer ces acteurs non-humains au financement des aides sociales, il devient alors difficile de définir la base sur laquelle taxer ces machines. Une proposition serait le transfert des cotisations sociales dans la TVA. Ainsi toute valeur ajoutée par le travail contribuerait en proportions identiques aux aides sociales, indépendamment de la nature du travailleur, robot ou humain.
EDIT 2 mars 2017 : la socialisation des profits proposée par media24
Taxer les robots sur la base du chiffre d'affaires ou du bénéfice réalisé par une entreprise est aussi problématique. Les astuces fiscales utilisées par les entreprises enlèveraient une grande partie de la contribution censée être générée par la taxe. Une autre proposition de taxe des robots serait alors basée sur la valeur ajoutée au produit fabriqué par le robot.
Les cotisations sociales, une taxe sur la valeur ajoutée
Comme le rappellent Henri Sterdyniak et Pierre Villa, les cotisations sociales influent sur les prix des produits finis de la même manière que la TVA. Il est alors possible de transférer la récupération des cotisations dans la TVA. Attention cependant aux abus du langage courant, augmenter la TVA ne rime pas avec une diminution du pouvoir d'achat des ménages dans le cas de ce transfert, le poids des cotisations sociales, part intégrante du prix de vente, disparaissant d'autant.
L'avantage de cette idée de réforme fiscale est qu'elle taxera toute contribution à l'économie au même titre. Qu'un humain ou un robot soit à l'oeuvre, la valeur récupérée par l'État sera identique. Il reste cependant un petit bémol, s'assurer que la distinction de la part sociale de la TVA soit bien appliquée au risque d'oublier, un jour, le rôle de cette taxe.
Conclusion
Il me semble que taxer les robots, en tant que machine, c'est oublier tous les procédés automatisés employés par les entreprises et qui contribuent à l'économie. S'il s'agit de faire contribuer ces acteurs non-humains au financement des aides sociales, il devient alors difficile de définir la base sur laquelle taxer ces machines. Une proposition serait le transfert des cotisations sociales dans la TVA. Ainsi toute valeur ajoutée par le travail contribuerait en proportions identiques aux aides sociales, indépendamment de la nature du travailleur, robot ou humain.
EDIT 2 mars 2017 : la socialisation des profits proposée par media24
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